1. ÉDITEUR DU SITE

Le présent site est édité par l’Association La Communauté de l’Alliance, régie par la loi du 1er juillet 1901.

• Dénomination : La Communauté de l’Alliance

• Siège social : 4 les Delomas, Perreux, 89120 Charny Orée de Puisaye

• Email de contact : contact@lacommunautedelalliance.com

• Numéro RNA : W691104628

• SIRET : 912 575 339 00029

Le nom de domaine associé au site est la propriété exclusive de l’Association.

2. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication est Luc Soulard.

3. RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES

Le responsable du traitement des données collectées via le site est : Association La Communauté de l’Alliance, représentée par son bureau.

La politique de confidentialité détaillée est accessible depuis la page dédiée du site.

4. HÉBERGEUR DU SITE

Le site est hébergé par :

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63000 Clermont-Ferrand – France
Site : https://www.o2switch.fr
Téléphone : 04 44 44 60 40

5. PLATEFORME UTILISÉE POUR LA CONCEPTION

Le site a été conçu grâce à la plateforme Systeme.io.
Adresse : https://systeme.io

6. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, vidéos, graphismes, logos et plus largement toute donnée publiée) est la propriété exclusive de l’Association La Communauté de l’Alliance, sauf mention contraire.

Toute reproduction, modification, adaptation, représentation ou diffusion, partielle ou totale, de tout élément du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de l’Association, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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7. RESPONSABILITÉ

L’Association s’efforce de fournir des informations fiables et mises à jour. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable :

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8. DONNÉES PERSONNELLES – PROTECTION ET ACCÈS

Les traitements de données effectués via ce site sont réalisés conformément au RGPD et aux recommandations de la CNIL.

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9. RÉSOLUTION DES LITIGES

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10. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’Association.